IATOSS / TOS


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 11 septembre 2008
par  sudeducationalsace

SASU : Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire

Décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de Fonctionnaires de la catégorie B, dont les Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire (SASU).
Décret disponible en pièce jointe.

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

Mobilité et parcours professionnels

Circulaire n° 2166 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des Décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368 et 2008-369 du 17 avril 2008 instituant : une prime de restructuration de service et une allocation d’aide à la mobilité du conjoint ; un complément indemnitaire en faveur de (...)

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

Indemnité pour les jours de repos travaillés

Décret n° 2007-1597 du 12 novembre 2007 instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés.
Disponible ci-dessous, en pièce jointe.

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

AAENES : Attachés d’Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur.

Décret n° 2006-1732 du 23 décembre 2006 portant dispositions statutaires relatives au corps des Attachés d’Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur.
Décret disponible en pièce jointe, ci-dessous.

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

AAAE : Adjoints Administratifs des Administrations de l’État.

Décret n° 2006-1760 du 23 décembre 2006 modifié relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d’Adjoints Administratifs des Administrations de l’État.
A télécharger en pièce-jointe, ci-dessous, et à imprimer.

Agenda

<<

2017

 

<<

Octobre

 

Aujourd'hui

LuMaMeJeVeSaDi
2526272829301
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
303112345
Aucun évènement à venir les 6 prochains mois