IATOSS / TOS


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 21 janvier 2009
par  sudeducationalsace

Guide des carrières territoriales

Disponible ici :
http://www.sudct.org/rubrique.php3++cs_INTERRO++id_rubrique=1
 
 

mercredi 21 janvier 2009
par  sudeducationalsace

LE GUIDE DU TEMPS DE TRAVAIL (pour les personnels dépendant des collectivités territoriales)

Disponible ici :
http://www.sudct.org/IMG/pdf/guide_du_temps_de_travail.pdf
 
Ou disponible en pièce jointe. 

mercredi 21 janvier 2009
par  sudeducationalsace

Guide des retraites CNRACL (pour les personnels dépendant des collectivités territoriales)

Disponible ici :
http://www.sudct.org/IMG/pdf/guide_retraite_CNRACL.pdf
Ou en pièce jointe.

lundi 1er décembre 2008
par  sudeducationalsace

ATOSS : les primes au mérite contre des suppressions de postes !?!?

Qui aurait pu croire un jour, qu’une organisation syndicale signerait un accord mettant en place la prime au mérite... contre des suppressions de postes ? Et bien le 9 octobre le Ministère de l’Education Nationale signait un accord salarial avec le syndicat A&I-UNSA Education. « Soucieux de (...)

jeudi 11 septembre 2008
par  sudeducationalsace

SASU : Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire

Décret n° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de Fonctionnaires de la catégorie B, dont les Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire (SASU).
Décret disponible en pièce jointe. 

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

Mobilité et parcours professionnels

Circulaire n° 2166 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des Décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368 et 2008-369 du 17 avril 2008 instituant : une prime de restructuration de service et une allocation d’aide à la mobilité du conjoint ; un complément indemnitaire en faveur de certains (...)

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

Indemnité pour les jours de repos travaillés

Décret n° 2007-1597 du 12 novembre 2007 instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés.
Disponible ci-dessous, en pièce jointe. 

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

AAENES : Attachés d’Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur.

Décret n° 2006-1732 du 23 décembre 2006 portant dispositions statutaires relatives au corps des Attachés d’Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur.
Décret disponible en pièce jointe, ci-dessous. 

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

AAAE : Adjoints Administratifs des Administrations de l’État.

Décret n° 2006-1760 du 23 décembre 2006 modifié relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d’Adjoints Administratifs des Administrations de l’État.
A télécharger en pièce-jointe, ci-dessous, et à imprimer. 

mercredi 10 septembre 2008
par  sudeducationalsace

Formation professionnelle des TOS

Décret n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des Fonctionnaires de l’État : disponible en pièce jointe, à imprimer et diffuser.

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